Payez en trois fois sans frais dès 500 € d'achat !
Rechercher
Favoris
Panier

Mentions légales

EDITEUR

Carré d’artistes
SAS au capital de 482 800 €
Inscrite au RCS d’Aix en Provence sous le n° 437 656 051
Domiciliée au 230 Chemin des valladets, 13510 Eguilles
Hébergeur : OVH - www.carredartistes.com
Hébergement chez notre prestataire Solusquare
Paiement sécurisé : Banque Populaire Provençale et Corse
Directeur de publication : Stéphanie Tosi

ACCES SITE ET SERVICES - TERRITOIRES DE LIVRAISON

Capacité juridique
Le Site et les Services sont accessibles :
– A toute personne physique ayant au moins 18 ans et disposant de la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des présentes conditions générales. La personne physique qui ne dispose pas de la pleine capacité juridique ne peut accéder au Site et aux Services qu’avec l’accord de son représentant légal.
– A toute personne morale agissant par l’intermédiaire d’une personne physique disposant de la capacité juridique pour contracter au nom et pour le compte de la personne morale.

DROIT SUR L'ŒUVRE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site carredartistes.com appartiennent à leurs auteurs et à Carré d’artistes. Il est nécessaire d’avoir leur autorisation conjointe pour toute exploitation de ces droits.
Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou adaptation ne peuvent être faites sans l’autorisation de Carré d’artistes.
Unique art for...

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de Cookies pour vous proposer des publicités ciblées adaptées à vos centres d'intérêts et réaliser des statistiques de visites.